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Marques déposées par l'association loi 1901 DE TRAVAILLEURS HANDICAPES
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VIRSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIRSOL
ASSOCIATION DE TRAVAILLEURS HANDICAPES (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1523653
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2009

Présentation de la marque VIRSOL

Déposée le 11 avril 1989 par l'association loi 1901 DE TRAVAILLEURS HANDICAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIRSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DE TRAVAILLEURS HANDICAPES domicilié(e) 7, avenue du Lieutenant Foucault, 91170 VIRY-CHATILLON (dossier no 2141896) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) (dossier no 2141896) - France.

La marque VIRSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIRSOL est expirée depuis le 11 avril 2009.

DE TRAVAILLEURS HANDICAPES a également déposé les autres marques suivantes : ATH


ASSOCIATION DE TRAVAILLEURS HANDICAPES (Association régie par la loi de 1901) - 7, avenue du Lieutenant Foucault, 91170 VIRY-CHATILLON (dossier no 2141896) - France


CABINET MADEUF - (dossier no 2141896) - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 1999 n°2141896 - Publication au BOPI 1999-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Balais, balais mécaniques. Instruments de nettoyage et d'entretien, notamment lave-sol, balais-laveur, porte-serpillière